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Terms And Conditions

Conditions Particulières (version 01/2020)

1. Champ d’application

Les présentes Conditions Particulières s’appliquent spécifiquement à tous les achats effectués par un client via cette boutique en ligne de Bosch Thermotechnology nv/sa, ci-après dénommée la « Société ».

Elles sont un complément aux Conditions Générales de la Société. Les Conditions Générales s’appliquent à tout ce qui n’est pas régi par les présentes Conditions Particulières.

Si l’une des dispositions des présentes Conditions Particulières est inapplicable, elle sera remplacée par une disposition similaire qui tiendra compte de la finalité prévue initialement. Toutefois, toutes les autres dispositions resteront applicables.

La Société peut à tout moment modifier ou compléter les présentes Conditions Particulières en vue des commandes futures. Les modifications sont obligatoires à compter de la date de publication sur la boutique en ligne.

En utilisant la boutique en ligne ou en passant une commande, le client marque son accord sur les présentes Conditions Particulières, ainsi que sur les Conditions Générales de la Société.

L’accès à cette boutique en ligne est limité aux clients professionnels ayant des activités HVAC.

2. Images

Les photos sur la boutique en ligne sont purement illustratives et correspondent dans une large mesure à nos services et produits. La Société n’est pas responsable en cas de non-correspondance entre un produit ou un service réel et une image ou une caractéristique particulière.

3. Commande

Le fait de passer une commande sur la boutique en ligne ne signifie pas que cette commande a été acceptée par la Société. La commande est définitivement acceptée au moment où le client reçoit de la Société une confirmation de la commande.

Les erreurs dans la commande (type de produit, quantité, adresse de livraison, etc.) sont à la charge du client. Les commandes ne peuvent être annulées qu’avec l’accord écrit préalable de la Société et aux conditions fixées par celle-ci. Les articles déjà livrés ne seront repris qu’avec l’accord écrit préalable de la Société.

4. Livraison

Les articles sont expédiés à l’adresse indiquée dans la commande. Seules les livraisons en Belgique sont autorisées.

En cas d’adresse de livraison erronée, incomplète ou imprécise, un second transport rendu nécessaire sera facturé au client. La même règle s’applique en cas de lieu de déchargement inaccessible.

Sauf convention écrite contraire, le matériel ne sera déposé à l’adresse de livraison qu’en présence d’une personne mandatée par le client pour réceptionner le matériel et signer le bon de livraison. Cette règle ne s’applique pas aux livraisons dans un point de collecte.

Le matériel est déchargé à côté du camion. Le client doit assurer lui-même le déplacement du matériel livré.

Les livraisons sont organisées sur la base d’un itinéraire et d’un planning journalier. Cela signifie qu’il y a par semaine des dates de livraison fixes pour chacune des régions. Il est possible de demander une date de livraison différente lors de la commande. Pour les livraisons se déroulant selon l’itinéraire et le planning journalier, aucuns frais de transport ne sont facturés, sauf pour les livraisons dont la valeur n’excède pas 100 euros (nets, hors TVA). En cas d’enlèvement dans un des établissements de la Société, aucuns frais de transport ne sont facturés.

5. Données d’accès

Le client doit immédiatement informer la Société si des modifications doivent être apportées à ses données d’accès (par exemple: suppression d’un utilisateur existant). La Société exécutera ces modifications au plus tard le jour ouvrable suivant. La Société n'est jamais responsable de la perte, du vol, de l’usage abusif ou de la mauvaise utilisation des données d’accès du client.

6. En cas de contradiction entre les versions néerlandophone et francophone des présentes Conditions Particulières, la version néerlandophone prévaudra.

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